PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu le VENDREDI 8 JUIN 2018 à 20h30 en mairie de Frasne-les-Meulières

A l’ordre du jour :

–  Approbation du compte-rendu du conseil municipal du  6 avril 2018

– Présentation de la situation de l’ADMR de Montmirey-le-Château par Madame Chantal Saget,  Présidente

–  Jardin du souvenir (devis et convention)

– PLUI (Plan local d’urbanisme intercommunal) : point des propositions

– Point sur les transports scolaires et l’inscription pour la rentrée 2018

– Travaux d’été

– Questions diverses

NETTOYAGE CITOYEN

La matinée de nettoyage citoyen prévue le 17 mars 2018 a bien failli être annulée. Mais les nettoyeurs en herbe ne l’entendaient pas de cette oreille. Ciré sur le dos et bottes aux pieds, ils ont maintenu l’activité malgré la pluie et dans la bonne humeur.

Tanguy et Sébastien ont sans doute été les meilleurs ramasseurs de la journée

 

A l’arrivée, moins de déchets divers ramassés dans la nature, mais beaucoup de bouteilles et canettes jetées – de façon peu civique –  dans les fossés !

OPERATION LIERRE

C’est sous un beau soleil que s’est déroulée l’opération Lierre, organisée par la Commission espaces verts/fleurissement, le 15 avril dernier.

15 personnes du village se sont affairées,  toutes générations confondues- à nettoyer le mur du lavoir et celui du cimetière. Merci à toutes et tous : Manon, Colette, Irène, Dominique, Jean Paul, Roger, Lydia, Régis, Laurence,Tanguy, Cornélia, Marilou, Thiebaut, Valentin et Pauline.  Et à Claire qui a ravitaillé les participants en eau et en café.

Comme l’entretien de l’an passé facilitait l’arrachage, les participants ont poursuivi avec l’enlèvement de la mousse devant l’église ainsi que les mauvaises herbes du cimetière.

C’est autour d’un verre de jus de pommes et d’un gâteau maison (merci Lydia !) que s’est achevée l’opération.

 

Sites naturels et panoramas

FRASNE-LES-MEULIERES VUE DU CIEL

 

LA FORET

La forêt communale de Frasne-les-Meulières d’une surface de 129,43 hectares se situe sur la limite naturelle du secteur de la plaine Jurassienne, au nord du département.

Constituée de deux cantons séparés par la route départementale 475 qui relie Dole à Gray, l’un d’eux, le bois de la Grande Haie (78,81 ha), repose en partie sur les premiers affleurements calcaires des avants monts. Le second canton (50,62 ha), se situe à cheval sur le massif de la Serre.

 

Les principales essences rencontrées en forêt communale de Frasne-les-Meulières sont le chêne et le hêtre en mélange plus ou moins important par endroit, ainsi que le charme en taillis ou en futaie.       

 

 

Peuplement de perches et de taillis de feuillus et résineux (parcelle 31)
Peuplement de douglas arrivé à maturité qui sera renouvelé en chêne en 2031

ONF

Dole environnement

Serre vivante

Autres services

L’ Association Foncière

Les associations foncières de remembrement sont des associations  syndicales de propriétaires, constituées d’office suite à un remembrement pour réaliser les travaux connexes à cette réorganisation foncière et assurer l’entretien des équipements créés (chemin, cours d’eau, fossé…). L’association foncière est propriétaire des ouvrages qu’elle réalise en qualité de maître d’ouvrage dans le cadre de son objet statutaire et, à ce titre, en assure l’entretien.

Le fonctionnement de ces associations a été réformé en 2011, avec l’adoption de statuts par toutes les AFR, afin d’associer les propriétaires aux décisions.

L’assemblée des propriétaires se réunit en session ordinaire tous les deux ans.

Le bureau de l’Association Foncière est composé du  maire de la commune de Frasne les Meulières, et de 6 propriétaires concernés par l’aménagement foncier (dont le nombre est fixé par le préfet dans l’arrêté instituant l’A.FR..), désignés par moitié par la Chambre d’agriculture du Jura et par moitié par le conseil municipal de Frasne les Meulières.

Laurent Foucheyrand, Président de l’Association Foncière de Frasne-les-Meulières

L’ ADMR

L’association ADMR de Montmirey le Château intervient sur notre commune depuis 1968 pour aider les personnes à mieux vivre chez elles.

Elle propose à la population une gamme complète de services : ménage, repassage, aide à la personne, garde de jour, livraison de repas, téléassistance, etc. Elle s’adresse à tous les types de publics tout en orientant principalement son action vers les familles,  les personnes âgées et personnes handicapées.

L’association emploie 23 salariés et compte 4 bénévoles. Elle aide chaque année près de 113 personnes dont actuellement 3 sur notre commune.

L’ADMR recherche actuellement des bénévoles.

Madame Saget, sa présidente précise « être bénévole à l’ADMR, c’est devenir un acteur utile de proximité, c’est renforcer le lien social dans votre commune, apporter votre présence, votre écoute aux habitants. Diverses misions peuvent être proposées, c’est une expérience très enrichissante.  Nous souhaitons développer la solidarité locale et le lien social en renforçant note équipe de bénévoles. Si vous êtes intéressé, vous pouvez tout simplement venir nous rencontrer pour en discuter. »

Tél : 03 84 70 34 30

 

 

Santé, urgences

  • EXTINCTEURS  à Frasne-les-Meulières

    plan des extincteurs à disposition des habitants
  • DEFIBRILLATEUR à Frasne-les-Meulières
  • Le défibrillateur est installé dans la cour de l’ancienne école, sous l’abri, permettant d’accéder à l’ancienne salle de classe, avant les marches.
  • POMPIERS   18 ou 112
  • SAMU (premiers secours) 15
  • GENDARMERIE 17
  • Brigade d’Orchamps : 03 84 71 30 42
  • AMBULANCE  Jussieu : 03 84 82 66 33 – Masuyer 03 84 81 80 17
  • HOPITAL LOUIS PASTEUR 03 84 79 80 80
  • MEDECIN (cabinet de Moissey) : 03 84 70 26 87
  • URGENCES EDF 09 72 67 50 39
  • SERVICE DES EAUX (syndicat des eaux) 03 84 70 34 38
  • CENTRE ANTI-POISON 03 83 32 36 36
  • ALLO ENFANCE MALTRAITEE  119
  • APPEL URGENCE EUROPEEN   112
  • APPEL entreprise pour destruction de guêpes et frelons 06 89 22 67 80

La commune de FRASNE LES MEULIERES

La commune de Frasne-les-Meulières, située au nord du département du Jura, fait partie du canton d’Authume depuis 2015 et de la communauté d’agglomération du Grand Dole. Le village compte aujourd’hui 130 habitants.

 


La communauté d’agglomération du Grand Dole compte 47 communes regroupant 55 628 habitants.

Pour aller sur le site du Grand Dole, cliquer ici site du Grand Dole

 

 

Photo AL. Miancien

UN PEU D’HISTOIRE

Un grand nombre de communes ont tiré leurs noms des essences forestières qui croissaient avec le plus d’abondance sur leurs territoires, Ainsi, FRASNE, comme LA FRASNEE ou LE FRANOIS, a pour étymologie « fraxinus » qui signifie frêne.

D’après « Le dictionnaire des communes de Franche-Comté » de ROUSSET de 1855, Frasne, paraît remonter à une haute antiquité : on trouve des restes de constructions romaines sur plusieurs points de son territoire et notamment à la Grande Haie et à la Corne-Mongin.

D’autre part, on trouvait alors sur le territoire communal, des carrières de pierre à bâtir de première qualité d’une couleur rose, et des carrières de grès, propre à faire des meules. Les meules de FRASNE, étaient, très estimées. C’est ainsi que le nom de la commune s’est transformé dès la fin du XVIIIème siècle, notamment sur la carte de Cassini, en FRASNE- LES- MEULIERES.

Tombée en désuétude pendant plusieurs années, la commune a décidé en 1999 de reprendre officiellement le nom de FRASNE-LES-MEULIERES

Au 19è siècle, la vigne est la culture dominante dans le village, et « les vins blancs sont très estimés : ils rivalisent presque avec ceux de Chablis, d’Arbois et d’Epernay » selon M. MARQUISET, sous-Préfet de Dole en 1842.

Une publication sur l’histoire de la commune a été réalisée par Maurice Born, pour le Club St Michel en 1997, elle comprend des dessins de François Pageaut, des photos de Marie Londe. On peut la retrouver sur le site www.moissey.com

Services publics

CRECHE MULTI-ACCUEIL LA NOUNOURSERIE A MOISSEY   

Située 2 impasse des Jardins à  Moissey, la crèche accueille les enfants
de 2 mois à 4 ans. Tél : 03 84 69 53 98
lanounourserie.moissey@orange.fr  
Le multi-accueil  est géré par un  syndicat mixte, LE SIVU LA NOUNOURSERIE, composé des communes de Frasne-les-Meulières, Moissey, Peintre, Pointre et la Communauté de communes Jura Nord qui contribuent au financement de ce service public.


TRANSPORTS                                                                                                                                     La commune de Frasne-les-Meulières est desservie par les Transports du Grand Dole qui assurent le Transport scolaire et le transport à la Demande.


Une maison des services à Moissey

Un espace France service a ouvert à Moissey. Sandy COUTURIER et Carole RAUD vous y accueillent et vous accompagnent dans vos démarches administratives (CAF, impôts, MSA, Pôle emploi, etc.). Cette maison des services abrite également l’agence postale communale.

Les horaires :

le matin : du mardi au samedi de 9 à 12h.

l’après-midi : lundi, mercredi, vendredi de 15 à17h et jeudi de 15 à 19h.

Tél : 03 84 69 02 59

: efs.moissey@orange.fr


  • LE SICTOM de la zone de Dole

    22 allée du Bois  à Brevans – tél : 03 84 82 55 19

    email : sictom-de-la-zone-de-dole@wanadoo.fr

    www.sictomdole.fr

    DECHETTERIE DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

    HIVER : du 09/10/23 au 17/03/24 et du 07/10/24 au 31/12/24
    ⇒ le mercredi de 9h00 à 11h45
    ⇒ le samedi de 9h00 à 11h45 et de 14h00 à 16h45

    ETE : du 18/03/24 au 06/10/24
    ⇒ le mardi et le samedi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30

    Bacs gris : vendredi
    Bacs jaunes : vendredi semaine impaire

    TOUTES LES DECHETTERIES de la zone de Dole sont accessibles aux habitants de Frasne-les-Meulières, munis de leur carte d’accès.


      LE SYNDICAT DES EAUX
      Syndicat des Eaux et Assainissement non collectif de Montmirey-Le-Château, 7 Place des Cygnes – 39 290 THERVAY
      Tél03 84 70 34 38                                     siaejura@wanadoo.fr

      Permanences :  lundi  de 9h30 à 11h45 et mardi 14h30 à 17h30.

     

    Curiosités et monuments

    L’EGLISE DE FRASNE LES MEULIERES

    LES CROIX PATTEES

    43 croix pattées ont été répertoriées sur le massif de la Serre. Elles constituent un ensemble patrimonial exceptionnel.

    Elles sont au nombre de 7 sur le territoire de la commune de Frasne-les-Meulières. Vous pouvez vous amuser à toutes les découvrir….

    photo F. Daubigney

     

    Dans son état original, une croix pattée est constituée d’une croix monolithique, aux branches plus ou moins évasées, prolongée par un fût assez long. Elle est enchâssée dans une meule ronde d’environ un mètre de diamètre. L’ensemble peut atteindre une hauteur de 2,50 m. Le tout est généralement taillé dans l’arkose (grès vosgien grossier) courant dans le massif de la Serre.

    LA CHAPOUTOTE

    Située à la sortie est du village, sur l’ancien chemin reliant Frasne à Moissey, il s’agit d’une chapelle funéraire érigée en 1861 par un membre de la famille Chapoutot, vieille famille de Frasne,  pour y enterrer les siens. Large de quatre mètres, profonde de six mètres, haute de six mètres et demi, elle est en pierre calcaire et de style néoclassique. Elle est fermée par une grille en fer forgé.

    Elle comporte un tympan imitation “Renaissance”. La bordure du toit comportait un décor de roses en pierre qui ont malheureusement subi les outrages du temps. L’autel original a été transféré vers 1880 à l’église.
    Cette chapelle appartient à la commune.

    LA FONTAINE SAINT-MICHEL

    Située au-dessous de l’église en bordure de la RD 87, elle a été élevée en 1822. Un abreuvoir y a alors été adjoint. Elle est en marbre du pays. Il faut remarquer l’appareillage en pierre qui forme le toit. Elle est fermée d’une grille en fer forgé.


    Droits et démarches

    Vous pouvez effectuer vos démarches auprès de la Mairie, en vous y rendant aux heures d’ouverture du secrétariat  :

        •  le mercredi de 09h à 12h et de 14h à 18h

    La secrétaire de mairie, Patricia VADANT vous accueillera et vous donnera les renseignements administratifs correspondant à vos demandes.

    Permanences du maire, Jean-Paul CHAPIN :

        • les mercredis de 09h à 12h et de 14h à 18h
        • sur rendez-vous au 06 83 00 11 40

    Le maire est également à votre disposition pour toute demande. Vous pouvez  le joindre par téléphone, en dehors des heures de permanence, au 06 83 00 11 40.


    CERTIFICAT D’IMMATRICULATION

    Les démarches de certificat d’immatriculation se font uniquement en ligne. Vous pouvez les effectuer :
     
    ⇒  Soyez vigilants ! De nombreux sites frauduleux circulent sur internet : consultez cette notice explicative pour éviter les arnaques. 
     
    En cas de perte de carte grise, retrouvez dans ce guide pratique comment faire votre demande de duplicata. 

    AUTORISATIONS DE TRAVAUX

    Une déclaration préalable de travaux est obligatoire notamment dans les cas suivants :

    • construction nouvelle (garage, dépendance…) ou travaux sur une construction existante ayant pour résultat la création d’une surface de plancher ou d’une emprise au sol comprise entre 5 m² et 20 m²,
    • construction d’un mur d’une hauteur au-dessus du sol supérieure ou égale à 2 m,
    • construction d’une piscine dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 100 m² non couverte ou dont la couverture (fixe ou mobile) a une hauteur au-dessus du sol inférieure à 1,80 m,
    • travaux modifiant l’aspect initial extérieur d’une construction (par exemple, remplacement d’une fenêtre ou porte par un autre modèle ou identique, percement d’une nouvelle fenêtre, choix d’une nouvelle couleur de peinture pour la façade),
    • travaux de ravalement,
    • changement de destination d’un local (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation) sans modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment,
    • réalisation d’une division foncière notamment pour en détacher un ou plusieurs lots.

    Plusieurs monuments de la commune de Frasne-les-Meulières (église, croix pattées)  étant inscrits à l’inventaire des monuments historiques depuis le 21 juin 1988, tous les travaux entraînant une modification de l’aspect extérieur des façades doivent s’intégrer dans leur environnement et font l’objet de prescriptions spécifiques de l’architecte des bâtiments de France.


    PERMIS DE CONSTRUIRE

    Les travaux ayant pour effet la création d’une surface d’au moins 20 m² et au plus 40 m² nécessitent un permis de construire si, après réalisation, la surface ou l’emprise totale de la construction dépasse 150 m².


    CARTES D’IDENTITÉ et PASSEPORT

    Les CNI et PASSEPORT sont désormais délivrées par France Service à MOISSEY,  vous devez donc y déposer votre dossier de demande.

    Uniquement sur rendez-vous au 03 84 69 02 59 ou efs.moissey@orange.fr.
    Vous pouvez également faire votre pré-demande sur internet.

    Pour plus d’information  : CNI et PASSEPORT France Service MOISSEY


    AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE

    Depuis le 15 janvier 2017, un enfant mineur qui vit en France et voyage à l’étranger seul ou sans être accompagné par l’un de ses parents doit être muni d’une autorisation de sortie du territoire (AST). Il s’agit d’un formulaire établi et signé par un parent (ou responsable légal). Le formulaire doit être accompagné de la photocopie d’une pièce d’identité du parent signataire.

    Un enfant voyageant avec son père ou sa mère n’a donc pas besoin de ce document.

    Travaux dans la commune

    • PROJET EN COURS D’ELABORATION : le Jardin du souvenir

    Au premier semestre 2018, les travaux ont démarré :

    • LA CHAPOUTOTE : réfection du toit de la petite chapelle, chemin du Rougelot. Les travaux sont effectués par MIGEON BOIS&FIBRES.
      26 février 2018
      10 janvier 2017

      19 avril 2018
    mai 2018

     

    • MAIRIE et CAVEAU : prolongation et remplacement des rampes d’accès afin d’améliorer l’accessibilité de ces locaux municipaux.

      Les travaux sont effectués par l’école Juralternance Métallerie, basée à Dole, une école de production gérée par ECCOFOR, association ayant pour vocation d’accompagner des jeunes, de 15 à 18 ans, qui rencontrent des difficultés dans le milieu scolaire ou dont le système ne veut pas.

      Rampe d’accès au caveau – 6 avril 2018
      Rampe du caveau côté mairie
      Les rampes d’accès à la mairie sont prolongées.

      JURALTERNANCE leur permet de s’épanouir dans un environnement industriel moderne, où des maîtres professionnels vont leur apprendre le métier, et où la pratique est mise en oeuvre avant les apprentissages théoriques. Découvrir d’une autre façon la vie active en apprenant un métier en le pratiquant et trouver la place que l’on peut occuper dans la société.

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