Liste des délibérations

Liste des délibérations 2024

Délibération séance du CM du 06 septembre 2024

Délibération séance du CM du 25 juin 2024

Délibérations séance du CM du 17 mai 2024

Délibérations séance du CM du 22 mars 2024

Délibération séance du CM du 12 janvier 2024

Liste des délibérations 2023

Délibérations séance du CM du 17 novembre 2023

Délibérations séance du CM du 08 septembre 2023

Délibérations séance du CM du 9 juin 2023

Délibérations séance du CM du 26 mai 2023

Délibérations séance du CM du 7 avril 2023

Délibérations séance du CM du 10 mars 2023

Délibérations séance du CM du 20 janvier 2023


Liste des délibérations 2022

Séance du Conseil Municipal du 09 décembre 2022

Séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2022

Séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2022

Bon anniversaire à la maison des Meulières

La maison des Meulières vient tout juste de fêter son premier anniversaire !

Cette maison entièrement meublée accueille des voyageurs pour des courts  séjours tout au long de l’année.

Pendant la période douloureuse de la pandémie du covid-19, nous nous sommes mobilisés pour offrir l’hébergement aux personnes dans la nécessité en adhérant à Apart solidaire.

L’activité redémarre tout doucement. Depuis fin juin, nous avons accueilli deux familles très sympathiques qui nous ont fortement gâtés avec des produits de leur région.

C’est une vraie joie, un vrai partage, une vraie envie de faire plaisir à tous nos voyageurs !

Des petites attentions comme des fleurs fraîches, de la confiture, du fromage, des boissons glissées au frais ou encore des herbes aromatiques attendent chacun des voyageurs à chaque séjour… De quoi les réjouir…

En grande partie les voyageurs réservent via le site Airbnb. Un protocole sanitaire est mis en place pour garantir la sécurité à chacun.

Si vous avez besoin d’un hébergement n’hésitez pas à nous contacter, nous serons ravis !!!

Bel été à tous et rendez-vous pour l’exposition de Noël le dimanche 22 novembre 2020… Jour de la sainte Cécile.

Audrey et Claude

Procès Verbal et Compte-rendu du Conseil Municipal

Depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu du conseil municipal devient un Procès Verbal qui est publié après une validation donnée par le conseil suivant

Procès Verbal – ANNEE 2024

Procès Verbal du CM du 25 juin 2024

Procés Verbal du CM du 17 mai 2024

Procès Verbal du CM du 22 mars 2024

Procès Verbal du CM du 12 janvier 2024

Procès Verbal – ANNEE 2023

Procès Verbal du CM du 17 novembre 2023

Procès Verbal du CM du 8 septembre 2023

Procès Verbal du CM du 9 juin 2023

Procès Verbal du CM du 26 mai 2023

Procès Verbal du CM du 7 avril 2023

Procès Verbal du CM du 10 mars 2023

Procès Verbal du CM du 20 janvier 2023


Procès Verbal – ANNEE 2022

Procès Verbal du CM du 9 décembre 2022

Procès Verbal CM du 21 octobre 2022

Procès Verbal du CM du 02 septembre 2022


Compte Rendu – année 2022

Compte rendu du CM du 17 juin 2022

 ➡Compte rendu du CM du 13 mai 2022

 ➡Compte rendu du CM du 4 mars 2022

 ➡ Compte-Rendu-du-CM-du-7 janvier-2022


Compte Rendu – année 2021

➡ Compte rendu du CM du 19 novembre 2021

Compte rendu du CM du 10 septembre 2021

Compte rendu du CM du 08 juillet 2021

➡ Compte rendu du CM du 27 mai 2021

Compte rendu du CM du 5 mars 2021

Compte rendu du CM du 22 janvier 2021


Compte Rendu – année 2020

Compte-Rendu du CM du 11 décembre 2020

Compte-Rendu du CM du 18 septembre 2020

Compte-rendu du CM du 3 juillet 2020

 Compte-Rendu du CM du 6 juin 2020

Compte-rendu du CM du 23 mai 2020

Inscriptions aux transports scolaires 2020-2021

Pour les enfants qui utilisent le réseau TGD ou Mobigo, les inscriptions pour les transports scolaires 2020-2021 se font directement sur le site du TGD www.reseau-tgd.fr

La date limite d’inscription est fixée au 05 juillet 2020.

Seuls les nouveaux inscrits ou ceux qui ont une carte depuis 5 ans auront une nouvelle carte. Pour les autres enfants, le contrat scolaire sera activé au 1er passage de la carte dans le véhicule.

INFORMATIONS AUX HABITANTS

Cette période de crise sanitaire majeure nous invite à nous adapter à de nouvelles conditions de vie pour les prochaines semaines. Chacun et chacune est maintenant informé.e des mesures barrières à prendre pour se protéger et protéger les autres, notamment les plus fragiles :
– Eviter au maximum ses déplacements
– Garder ses distances avec les personnes croisées ou rencontrées
– se laver très régulièrement les mains ;
– tousser et éternuer dans son coude
– utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter à la poubelle
– Et si vous êtes malade : porter un masque chirurgical jetable

Nous vous donnons quelques précisions supplémentaires :

  • DECHETS : Le SICTOM nous informe :
    Les mouchoirs en papier à usage unique, les textiles sanitaires et les masques chirurgicaux de protection ne sont pas des emballages ni des papiers imprimés : il ne faut pas les jeter dans le bac à couvercle jaune (bacs bleus) . Ils doivent être enfermés dans un sac en plastique et jetés avec les ordures ménagères résiduelles elles-mêmes placées dans une sac ordures ménagères classique bien fermé.(bac couvercle gris) Les déchèteries sont fermées aux particuliers depuis le mardi 17 mars 2020 et restent accessibles aux professionnels et collectivités sur des horaires réduits . La collecte est toujours assurée, en fonction du personnel disponible.
  • FERMETURE DE L’ACCUEIL EN MAIRIE
    L’accueil en mairie est fermé à partir du Jeudi 19 mars 2020. Merci d’adresser vos demandes par mail à  ccjdfrasne39@wanadoo.fr  ou par téléphone au 06 89 43 14 00 jusqu’à Vendredi soir, date de l’élection du maire et des adjoints dont les coordonnées vous seront communiquées.
  • La secrétaire de mairie assurera la continuité des services publics essentiels, notamment l’Etat Civil avec  des horaires restreints.                                                         Malgré ces contraintes, nous vous invitons à rester attentifs aux autres, à prendre des nouvelles de vos proches, de vos voisins et à aider celles et ceux qui pourraient avoir besoin de soutien pour leurs courses ou autre dépannage.                                                                                                                           

ELECTIONS MUNICIPALES DIMANCHE 15 MARS

Les élections municipales se tiendront comme prévu Dimanche 15 mars, de 8h00 à 18h00 pour le premier tour.

12 candidats sont inscrits pour 11 postes de conseillers municipaux , dont voici la liste publiée par la Préfecture :

M. BONVALOT Régis
Mme CARTANT-FRANCIOLI Bernadette
M CHAPIN Jean-Paul
M. CHATILLON Roger
M. COMTE Joël
Mme DARNEY-PATOZ Lydia
M. DAUBIGNEY Fabrice
Mme DIET Cécile
M. FOUCHEYRAND Laurent
Mme LONDE Marie
Mme MOUGENOT Adeline
M. RICHARD Bruno

Les mesures sanitaires ont été prises depuis quelques jours pour permettre à chacun.e de voter en toute sécurité.

L’accès au bureau de vote se fera par la cour de l’école et il sera possible de se laver les mains dans les nouveaux toilettes intérieurs.

Les assesseurs s’abstiendront de contact physique avec les électeurs (ni bise, ni serrage de mains) et il est recommandé aux électeurs de venir avec leur propre stylo de couleur noire.

Merci de votre compréhension.

 

ELECTIONS MUNICIPALES – REUNION PUBLIQUE

 

Les prochaines élections municipales se tiendront les 15 et 22 mars prochains.

Vous aurez à élire 11 conseillères et conseillers municipaux, qui à leur tour éliront la personne qui deviendra maire lors de la première séance du nouveau conseil municipal.

Pour préparer cette échéance importante pour la vie démocratique de notre commune,

Le Conseil Municipal vous invite à participer à une

REUNION PUBLIQUE

VENDREDI 10 JANVIER 2020 à 20H30 AU CAVEAU

  • Quels projets pour notre commune ?
  • Quelle équipe municipale pour le prochain mandat 2020/2026 ?

Venez échanger sur l’avenir de votre village !

INVITATION LE 5 JANVIER 2020

Les membres du Conseil Municipal

de Frasne les Meulières

vous présentent leurs meilleurs voeux

pour 2020

et seront heureux de vous accueillir

pour partager

la galette républicaine

DIMANCHE 5 JANVIER 2020 à 15H00 au caveau de la commune

LE SAPIN DE NOEL 2019 ARRIVE DIMANCHE

Comme nous en avons désormais l’habitude, le sapin de Noël de la commune sera installé sur la place de l’église, dimanche 1er décembre à 11H00.

Petits et grands sont invités à venir le décorer et à déguster ensemble les boissons chaudes offertes par le Comité des Fêtes.

A dimanche !

REPAS DE LA ST MICHEL

Le Comité des Fêtes de Frasne les Meulières vous invite à participer au repas de la Saint Michel, le SAMEDI 28 SEPTEMBRE 2019, au caveau, à partir de 19H30, avec de belles surprises au menu.

N’hésitez pas à vous inscrire : 03 63 43 00 69.

FERMETURES DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Le secrétariat de mairie est fermé jusqu’au 21 août 2019 pour les congés annuels.

LES PERMANENCES de Mme le Maire sont maintenues 

  • vendredi 8 août et
  • vendredi 23 août 2019  
  • de 14h00 à 16h00

En cas de besoin, vous pouvez joindre les élus :

Laurence Bernier 06 89 43 14 00

Régis Bonvalot 06 78 94 44 51

Marie Londe 06 37 31 86 92

Daniel Pradel 06 26 90 83 98

Le Commissaire enquêteur à Frasne (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

L’enquête publique concernant le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) est ouverte depuis le 11 juin 2019 et jusqu’au 19 juillet 2019. Les habitants de la commune sont invités à donner leur avis sur ce projet.
Le VENDREDI 5 JUILLET 2019 , M. Patrick THOMAS, commissaire enquêteur sera présent en mairie pour vous rencontrer, recevoir vos remarques, avis.

Le registre mis à disposition pourra également continuer à être rempli par vos soins.

SUPERBE FETE DE LA MUSIQUE 2019

Samedi 22 juin, au terme d’une déambulation musicale dans le village de Frasne les Meulières, la Fête de la musique 2019 a été un franc succès. Elle a rassemblé plusieurs centaines de personnes de 16H à 1h du matin dans une ambiance champêtre et enjouée.

Déambulation aux accents FOLK

Après Benjamin Hadjeb à la guitare et sa technique de jeu fingerstyle qui en fait un homme orchestre à lui tout seul, de nombreux groupes se sont succédés : Karanfil et ses musiques des Balkans, Tchiloé et ses compositions françaises, Les commères et leurs chansons féministes, les Pattes Folk ont fait danser le public avant Moujic et ses accents du monde.

 

Benjamin Hadjeb
Le groupe KARANFIL
Les Commères (Clémentine, Adelaïde et Olga)

Un boeuf en fin de soirée a réuni tous les musiciens pour la plus grande joie du public séduit par la qualité des artistes qui ont tous un point d’encrage dans la commune.

Une quinzaine de musiciens réunis en fin de soirée. Aux groupes déjà présents se sont joints François Chapuis et Flore.

Toute la journée, les bénévoles du Comité des Fêtes ont animé la buvette et la petite restauration avec dynamisme et gentillesse.

FRASNE RECONNUE COMMUNE EN CATASTROPHE NATURELLE SECHERESSE 2018

Publication d’un arrêté interministériel portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle –

Sécheresse 2018

Un arrêté interministériel (NOR: INTE1914147A) du 21 mai 2019 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été publié au Journal officiel de la République française du 22 juin 2019, et concerne la commune de Frasne les Meulières au titre du phénomène dit “sécheresse 2018”.

ATTENTION


Les personnes sinistrées disposent d’un délai de dix jours à compter de la date de cette publication pour déposer auprès de leurs compagnies d’assurances un état estimatif de leurs pertes afin de bénéficier du régime d’indemnisation prévu par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 modifiée relative à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles.